Intéressant billet sur « le blog de la rénovation ». Voilà ce que je crois comprendre… Si quelqu’un saisit la justice pour le bazar au PS, la décision du tribunal pourrait faire jurisprudence et semer un joyeux bazar.
La première conséquence serait la probable invalidation de tous les votes liés au congrès de Reims et, peut-être, de fil en aiguille, un tas de trucs antérieurs, comme les adhésions à 20 euros qui n’avaient pas été validées par le congrès précédent.
Tant qu’à faire, on pourrait exclure tous les adhérents à 20 euros…
Ca éclaircirait peut-être un nouveau vote…
Pouf pouf !
Allez, M. Valls, portez plainte…
Allez, M. Valls, portez plainte…
Yes ... bonne idée .
RépondreSupprimerMerci !
Vas Y manu ... porte plainte !
T'es joueur quand même
RépondreSupprimerEric,
RépondreSupprimerOui ! On n'a pas fini de rigoler...
Olivier,
Ben quoi ?
sinon les statuts ont été soumis au vote des militants il y a quelques mois et ont été adoptés par les mêmes militants, en même temps que la nouvelle déclaration de principe. Je précise que j'avais voté contre, précisément à cause de la primo-adhésion à 20 balles.
RépondreSupprimerJe ne veux pas dire de bêtise, mais ça fait même pas 6 mois.
Ces modifs de statuts n'interféraient en rien avec le déroulement du congrès, mais ça a dû échapper à Grou-Grou, qui réclame une nouvelel modification des statuts
Oui, mais la "ratification" des nouveaux statuts est-elle légitime ?
RépondreSupprimerAvant qu'un arrêt ne fasse jurisprudence, il faudrait que d'autres décisions en ce sens interviennent en première instance ou qu'un appel vienne confirmer le jugement de première instance, ou bien que la cour de cassation donne raison au juge du fond. D'ici là, on aura trouvé autre chose à se mettre sous la dent.
RépondreSupprimerMtislav,
RépondreSupprimerJe ne suis pas juriste (ni même astrologue). Si j'ai bien compris, ce n'est pas vraiment une jurisprudence mais ça favorisait le recours devant le Conseil d'Etat.
Désolé, c'est vrai, c'est peut-être la juridiction administrative compétente. Dans ce genre d'affaire, on n'est même pas sûr de qui est compétent !
RépondreSupprimerOn a vu des situations dans lesquelles le Conseil d'Etat et la Cour de Cassation n'étaient pas d'accord. En principe, c'est la décision de la cour de cassation qui prévaut. A mon avis, il vaut mieux consulter un astrologue à moins que Me Eolas n'ait un peu de temps à perdre là-dessus.
Si ça continue comme ça, je vais signer la pétition...
C'est plus facile de trouver les incompétents !
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