Projet de loi Masson : une tempête dans une verre d'eau ?

A l’invitation d’un juriste spammeur, j’ai été lire son billet à propos de loi Masson qui fait trembler la blogotruc depuis quelques jours. Mais ce n’est que du charabia de juriste auquel je ne comprends pas grand-chose.

Néanmoins, j’ai donc été chercher le texte de la loi initiale et les modifications proposées. Il en ressort donc, tout simplement, que le blogueur devra indiquer son nom et son adresse email sur son blog, dans un format ouvert. Si j’ai bien compris, je ne suis pas juriste. Mais, dans ce cas, il y aurait une coquille dans l’appel que j’ai relayé : il ne faut pas communiquer l’adresse postale et le numéro de téléphone. Il va nous falloir attendre le positionnement de Maitre Eolas, lui-même anonyme pour des raisons que j'ai lues récemment et qui me paraissent justifiées, qui fait autant référence en matière de législation blogosphérique que moi dans le domaine de la cuite au Kremlin-Bicêtre.

Les débats depuis quelques jours seraient donc une tempête dans un verre de bière même si les blogueurs ont bien raison sur le fond. En effet, pour la plupart d'entre nous, pas de quoi casser beaucoup de nouilles à un canard. Si vous cliquez sur mes mentions légales, là, à gauche, vous verrez mon nom et mon email dans un format ouvert (jpeg, ainsi Google a plus de mal…). Je respecte donc la future loi.

Imaginons que je m’appelle Nicolas Masson (il y a bien sénateur, Jean-Jacques, qui porte mon patronyme, du Modem, en plus).

Il faudrait que je mette quelque part dans une page « mention légale » que je m’appelle Masson et que je donne une adresse email, éventuellement spécifique, par exemple contact – at – alacomete.fr.

La belle affaire… Même si vous cherchiez « Nicolas Masson » dans google, votre blog arriverait à la 70^ème page…

Mais je ne suis pas juriste, je me plante peut-être.

Toujours est-il qu’en fouillant google news, je trouve beaucoup d’énormité sur ce texte :

LCI : « Interview - Jean-Louis Masson, sénateur UMP de Moselle a déposé une proposition de loi visant à obliger les blogueurs à signer leurs billets d'humeur de leur nom. » C’est faux.

L’Express : « Jean-Louis Masson, sénateur de la Moselle, a déposé sa proposition de loi pour obliger les blogueurs à signer leurs billets de leur nom. Et s'est attiré leurs foudres... » C’est faux.

J’arrête. Il faut que j’arrive sur un article du Républicain Lorrain qui me confirme mon opinion : « Ce qui ramène, en pratique, à mettre à la disposition des lecteurs du blog une adresse électronique permettant de contacter la personne responsable du site ».

Ca n’empêche pas que la plupart des critiques entendues en quelques jours sont valables. D’une part la loi est inutile : il faut déjà donner son identité réelle à son hébergeur et la plupart des blogueurs affichent leur adresse email. D’autre part, l’anonymat correspond à un souhait des blogueurs. 

Pour en revenir à ce que j’ai compris du projet de loi, elle contient un article avec deux points. Le premier indique que, pour un site professionnel, le directeur de la publication doit fournir son adresse email en plus de son nom. Le deuxième indique qu’un nom professionnel doit s’identifier comme un pro en se limitant à ce qui est prévu pour le directeur de la publication.

J’ai bon, chef ?



Demain, nous étudierons le cas des blogs collectifs et après-demain les autres publications, notamment les skyblogs et autres facebookeries ouvertes par des mineurs.